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Marques déposées par BERCE Jacques
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PALMITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMITA
BERCE Jacques, Georges, Gustave, 9, rue de la montagne, 45390 DESMONTS.

Numéro de dépôt :
1240521
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/06/1993

Présentation de la marque PALMITA

Déposée le 29 juin 1983 par BERCE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « PALMITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERCE Jacques, Georges, Gustave, 9, rue de la montagne, 45390 DESMONTS. - France.

La marque PALMITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

BERCE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BACK-BANANA , BERCE , DOUBLE CINQ


BERCE Jacques, Georges, Gustave, 9, rue de la montagne, 45390 DESMONTS. - France


Inscription - Concession de licence n°5168 - Publication au BOPI 1983-48

Maisons transportables. Tentes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.